SYMPAM
Syndicat Mixte du Pays de l'Ardèche Méridionale

Planning des réunions de 2025


Les participants seront convoqués préalablement pour les réunions.

Les dates des réunions publiques et lieux seront communiqués dans l'actualité. Seules ces réunions sont ouvertes au public.
 

Prochaines dates


Phase 1 :

  • Commission SCoT 30/01/2025 - communication-concertation
  • Commission SCoT 17/02/2025 - rendu pré diagnostic
  • Comité syndical 27/02/2025 - présentation diag. DAACL + DOB 2025
  • Comité syndical 13/03/2025 - présentation diagnostic + BP 2025
 
  • Information PPA/PPC  rendu diagnostic : 27 mars 2025 - 14h

Phase 2 :  Ateliers thématiques PAS

  • Réunions enjeux DAACL: Cabinet LA ! : du 21 au 22 janvier 2025
  • Commission SCoT - Atelier 1 :  lundi 24 mars 2025 à 18h à St Sernin  (uniquement les membres de la commission)
  • Commission SCoT élargie - Atelier 2 :   jeudi 10 avril 2025  à 14h à Ruoms
  • Commission SCoT élargie - Atelier 3 :  jeudi 17 avril 2025 à 14h à Joyeuse
  • Commission SCoT élargie - Atelier 4 :  jeudi 15 mai 2025 à 14h à Lavilledieu
  • Commission SCoT - Atelier Synthèse des enjeux  mercredi 4  juin  2025 à 18h à Vallon Pont d'Arc  (uniquement les membres de la commission)
  • Présentation PAS avant débat aux 8 EPCI :  du 16/06 au 18/07/2025  et septembre 2025.
  • Débat PAS en CS : octobre 2025
  • Réunion PPA sur le  PAS : fin 2025

Phase 3 :  Ateliers DOO+ DAACL :

 
  • Commission SCoT : ateliers DOO ( 4 ateliers) fin 2025.
  • Présentation DAACL : à préciser
  • Présentation DOO : fin  2025


Dates prévisionelles en 2026-2027 :

Arrêt projet :
  • CS débat arrêt du projet de SCoT révisé : janv/févr 2026 
  • Réunion PPA   :  janvier 2026

Approbation du SCoT Révisé :
  • Consultation des  PPA  du projet arrêté+ soumission CDPNAF/DREAL/EPCI  (3 mois minium) :  entre avril et  juillet  2026
  • Enquête publique : mi août à fin septembre 2026 (1 mois minimum et en intégrant une part de la saison touristique)
  • Commissions SCoT : Ajustement du SCoT suite aux retours des PPA et de l’EP : de juillet à octobre 2026
  • Comité syndical  : Approbation du SCoT révisé : octobre - novembre 2026
  • Transmission contrôle de légalité (2 mois) : nov-déc 2026
  • Document exécutoire après retour du préfet  et publicité :  février - mars 2027
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