La boite à Doc est consitué de documentation sur le SCOT - et sur les thématiques associées - telles que la question foncière et le ZAN (Zero Artificialisation Net) :
1- Foncier et ZAN
Ensemble des fascicules sur le ZAN du Ministère de la transition écologique (version du 27 11 2023) ( 5 documents)
Consommation d'espace et documents d'urbanisme (novembre 2023)
Diagnostic de SCoT Ardèche Méridionale : Consommation d’espaces entre le 01 / 01 / 2009 et le 31/01/2021 issue des fichiers fonciers Artificialisation en attente de l’OCS GE (telechargeable sur le site : "Mon Diagnostic Artificialisation ")
2- Autres sujets
le sursis a statuer (2020 / fiche cerema)décret sur l'agrivoltaïsme du 8 avril 2024
Documents téléchargeables
